La notion de tantième est indissociable du droit de la copropriété. Elle est fondamentale pour le bon fonctionnement des biens immobiliers partagés entre plusieurs propriétaires.
Dans cet article, nous allons vous expliquer ce qu’est un tantième et ses applications pratiques en matière de copropriété.
Qu’est-ce qu’un tantième ?
Le mot « tantième » est dérivé du latin tantum, qui signifie « autant ». Un tantième est une fraction symbolique qui est appliquée à un bien immobilier partagé entre plusieurs copropriétaires et qui représente leur participation à ce bien commun.
Chaque plein propriétaire possède donc une certaine quantité de tantièmes qui représentent sa part de possession sur le bien ou l’immeuble partagé avec les autres copropriétaires.
Les différents types de fractions
Il existe différents types de fractions que l’on peut utiliser pour établir le tantième d’un bien immobilier. Les plus courantes sont :
- les fractions numériques (1/20 par exemple);
- les fractions algébriques (x/y) ;
- les fractions symboliques (par exemple 1 voix).
Comment calculer le tantième d’une copropriété ?
Pour calculer le tantième d’une copropriété, vous devez d’abord déterminer la part de chaque copropriétaire dans le bien immobilier. Pour ce faire, vous pouvez utiliser :
- la superficie du bien, divisée par le nombre total de parts;
- le prix du bien, divisé par le nombre total de parts;
- les droits de vote des associés, divisés par le nombre total de parts.
Une fois que vous avez déterminé la part de chacun des copropriétaires, vous pouvez calculer le tantième correspondant à chaque part en multipliant chaque part par 100 (pour obtenir le tantième en pourcentage). Par exemple, si la part de chaque copropriétaire est de 5%, le tantième de chaque part sera de 500/1000.
Exemples d’application des tantièmes
Les tantièmes sont très largement utilisés en matière de copropriété, car ils permettent aux copropriétaires de définir leur contribution et leur proportion d’un bien immobilier partagé. Voici quelques exemples d’utilisations des tantièmes en matière de copropriété :
- déterminer le montant des charges qui incombent à chaque copropriétaire ;
- faciliter la répartition des frais liés aux travaux d’entretien et de rénovation ;
- calculer les dettes des copropriétaires à l’égard de la copropriété ;
- déterminer le droit de vote de chaque copropriétaire lors de l’assemblée générale.
Comment fonctionne le système de tantième ?
Le système de tantième est organisé selon un ensemble de règles précises et strictes. Il se compose essentiellement de trois principales parties :
- La première partie concerne le partage des biens entre les différents copropriétaires. Une fois que le partage a été effectué, chaque copropriétaire reçoit un tantième correspondant à sa part de possession dans l’immeuble concerné.
- La seconde partie consiste à attribuer à chaque copropriétaire le droit de vote correspondant au nombre de tantièmes qui lui appartient. Ainsi, plus le nombre de tantièmes d’un copropriétaire est élevé, plus il aura de droits de vote.
- Enfin, la troisième partie est constituée des obligations des copropriétaires vis-à-vis de la copropriété. Chaque copropriétaire doit respecter les obligations qui lui incombent, telles que le paiement des cotisations et des taxes, l’entretien des parties communes, etc.
Le tantième est une notion clé en matière de copropriété. Il permet de déterminer la part de possession de chaque copropriétaire dans un bien immobilier, ainsi que son droit de vote et ses obligations. Il est important de bien comprendre comment fonctionne le système de tantième avant de s’engager dans une copropriété.
